Lisez attentivement les termes et conditions suivants. En vous inscrivant en tant qu’abonné sur usenetdiscounter.com, vous acceptez l’accord suivant. Les présentes conditions générales sont indissociables de la politique d’utilisation acceptable de usenetdiscounter.com.
Article 1 Définitions
1.1 La « Date d’acceptation » est la date à laquelle l’abonné s’inscrit en ligne via le site web usenetdiscounter.com et accepte cet accord.
1.2 « Service » désigne : la possibilité d’accéder à Usenet via le réseau de usenetdiscounter.com, ou d’utiliser les installations techniques offertes par usenetdiscounter.com pour la fourniture d’informations, ou toute autre installation au nom de l’abonné, de la manière proposée par usenetdiscounter.com et convenue par l’abonné et usenetdiscounter.com.
1.3 « Abonné » désigne : la personne physique qui a souscrit un abonnement auprès de usenetdiscounter.com.
1.4 « Parties » désigne usenetdiscounter.com et l’abonné conjointement.
Article 2 Généralités
2.1 Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les relations, y compris futures, entre usenetdiscounter.com et l’abonné, sauf si les parties en conviennent autrement par écrit.
2.2 Ces conditions générales remplacent toutes les conditions générales précédentes établies par usenetdiscounter.com.
2.3 Toute offre faite par usenetdiscounter.com est entièrement sans engagement et peut être révoquée dans les 7 jours suivant la réception de l’acceptation d’une telle offre, sauf si les parties en conviennent autrement.
2.4 usenetdiscounter.com se réserve le droit de modifier unilatéralement ces conditions générales à tout moment. Les modifications prennent effet à une date spécifiée dans l’annonce ou, en l’absence d’indication, 30 jours après publication. Si l’abonné n’est pas d’accord avec cette modification, il doit le notifier par écrit dans les 30 jours suivant la date. En l’absence de réponse de l’abonné, les nouvelles conditions entrent en vigueur. Les modifications seront annoncées sur le site web de usenetdiscounter.com.
2.5 En s’inscrivant et en acceptant les conditions générales en ligne, l’abonné déclare être âgé d’au moins 18 ans.
Article 3 Abonnements
3.1 Un abonnement est demandé en remplissant la page d’inscription sur le site web de usenetdiscounter.com (https://www.usenetdiscounter.com), ou de toute autre manière indiquée par usenetdiscounter.com.
3.2 Dès réception de la demande d’abonnement, usenetdiscounter.com prendra les dispositions nécessaires pour permettre à l’abonné d’accéder au service. Les détails du service se trouvent sur le site web de usenetdiscounter.com. L’abonnement commence à la date d’acceptation, et usenetdiscounter.com permet à l’abonné d’utiliser le service.
3.3 L’accord entre usenetdiscounter.com et l’abonné est conclu pour une période décrite sur la page de commande, sauf accord contraire des parties. Les informations concernant l’abonnement actif sont disponibles sur le tableau de bord membre via ce lien. Si l’abonné ne résilie pas l’abonnement par écrit (y compris par e-mail) au moins 40 jours avant la fin de la période, l’accord est automatiquement prolongé pour une période égale à la période initiale. Il est de la responsabilité de l’abonné de suivre la durée de son abonnement, même si l’e-mail de renouvellement n’est pas reçu pour une raison quelconque.
3.4 Si l’abonné souhaite un autre type d’abonnement, il peut en faire la demande par écrit (y compris par e-mail) à usenetdiscounter.com. Si cette demande est acceptée par usenetdiscounter.com, le changement prendra effet à une date indiquée par usenetdiscounter.com. Les modifications peuvent entraîner des frais supplémentaires qui seront communiqués à l’abonné.
3.5 Si l’abonné ne respecte pas une ou plusieurs de ses obligations, y compris mais sans s’y limiter, ses obligations financières envers usenetdiscounter.com, ce dernier est en droit de résilier l’abonnement avec effet immédiat et/ou de refuser l’accès au service en tout ou en partie, de manière temporaire ou non.
3.6 usenetdiscounter.com se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier les abonnements sans fournir de justification.
3.7 Si un abonné annule un prélèvement automatique (chargeback), nous facturons 15 € TTC par annulation. Ces frais comprennent les coûts imposés par notre fournisseur de paiement ainsi que les frais administratifs. Le compte est immédiatement fermé jusqu’à ce que le solde soit à 0 € et que toutes les sommes dues soient payées.
3.8 Si un abonné ne règle pas sa dette après deux rappels écrits dans un délai de 30 jours, nous transférons la créance à une agence de recouvrement. Les frais imposés par l’agence de recouvrement devront être payés par l’abonné.
Article 4 Obligations de l’abonné
4.1 L’abonné doit s’abstenir de tout comportement pouvant entraîner des dommages à usenetdiscounter.com ou à d’autres abonnés.
4.2 L’abonné est responsable de l’utilisation correcte de son compte et doit s’assurer que ses identifiants de connexion restent strictement confidentiels. L’abonné est responsable de toute utilisation faite de son compte, même si cette utilisation est effectuée par une tierce personne.
4.3 L’abonné n’est pas autorisé à revendre ou partager son abonnement avec des tiers, sauf autorisation écrite préalable de usenetdiscounter.com.
4.4 L’abonné doit veiller à ce que les données personnelles qu’il fournit à usenetdiscounter.com soient correctes et à jour. Toute modification des données personnelles doit être communiquée rapidement à usenetdiscounter.com.
4.5 L’abonné accepte de respecter la politique d’utilisation acceptable de usenetdiscounter.com et toutes les réglementations applicables concernant l’utilisation du service.
Article 5 Paiements
5.1 Tous les paiements dus en vertu de cet accord doivent être effectués à l’avance, sauf si un autre arrangement a été convenu par écrit.
5.2 En cas de non-paiement ou de paiement tardif, usenetdiscounter.com se réserve le droit de suspendre l’accès au service et/ou de résilier l’abonnement sans préavis.
5.3 Les prix des abonnements sont indiqués sur le site web de usenetdiscounter.com. Les abonnés sont tenus de vérifier régulièrement ces prix, car ils peuvent être modifiés.
5.4 Les paiements effectués ne sont pas remboursables, sauf accord contraire des parties.
5.5 usenetdiscounter.com peut, à sa seule discrétion, autoriser des remises, des crédits ou des offres spéciales.
Article 6 Responsabilité
6.1 usenetdiscounter.com n’est pas responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, subis par l’abonné en raison de l’utilisation du service, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de usenetdiscounter.com.
6.2 L’abonné indemnise usenetdiscounter.com contre toute réclamation de tiers découlant de l’utilisation par l’abonné du service.
6.3 usenetdiscounter.com décline toute responsabilité pour les interruptions ou dysfonctionnements du service, sauf si ceux-ci résultent directement d’une négligence grave ou intentionnelle de sa part.
Article 7 Résiliation
7.1 L’abonné peut résilier son abonnement conformément aux dispositions de l’article 3.3.
7.2 usenetdiscounter.com peut résilier l’abonnement immédiatement et sans préavis si l’abonné enfreint les conditions générales ou la politique d’utilisation acceptable.
7.3 En cas de résiliation, l’accès au service sera immédiatement suspendu, et aucun remboursement ne sera effectué pour les périodes non utilisées.
Article 8 Dispositions finales
8.1 Les présentes conditions générales sont régies par le droit néerlandais.
8.2 Tout litige découlant de ces conditions générales ou de l’utilisation du service sera soumis à la juridiction compétente aux Pays-Bas.
8.3 Si une disposition de ces conditions générales est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.
Article 9 Confidentialité et données personnelles
9.1 usenetdiscounter.com traite les données personnelles des abonnés conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur son site internet.
9.2 L’abonné accepte que ses données personnelles soient collectées, utilisées et stockées par usenetdiscounter.com aux fins de l’exécution du contrat et de l’amélioration du service.
9.3 usenetdiscounter.com prendra des mesures appropriées pour protéger les données personnelles de l’abonné contre tout accès non autorisé, perte ou destruction.
9.4 L’abonné a le droit de demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données personnelles en contactant le service clientèle de usenetdiscounter.com.
Article 10 Propriété intellectuelle
10.1 Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au service, y compris mais sans s’y limiter, les logiciels, bases de données, textes et images, appartiennent à usenetdiscounter.com ou à ses concédants de licence.
10.2 L’abonné n’est pas autorisé à copier, modifier, distribuer ou autrement utiliser le matériel protégé par des droits de propriété intellectuelle sans l’autorisation écrite préalable de usenetdiscounter.com.
Article 11 Modifications des conditions générales
11.1 usenetdiscounter.com se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.
11.2 Les modifications seront publiées sur le site internet de usenetdiscounter.com et, si nécessaire, communiquées à l’abonné par e-mail.
11.3 Si l’abonné n’accepte pas les modifications, il a le droit de résilier son abonnement conformément à l’article 7.1.
Article 12 Force majeure
12.1 usenetdiscounter.com n’est pas responsable des manquements à ses obligations contractuelles en cas de force majeure.
12.2 Par force majeure, on entend, entre autres, les pannes de courant, les interruptions des services internet, les grèves, les catastrophes naturelles, les épidémies, les actes gouvernementaux ou toute autre situation indépendante de la volonté de usenetdiscounter.com.
Article 13 Correspondance et plaintes
13.1 Toute correspondance relative à ces conditions générales ou au service doit être envoyée à l’adresse e-mail ou postale indiquée sur le site internet de usenetdiscounter.com.
13.2 Les plaintes concernant le service doivent être signalées à usenetdiscounter.com dans un délai raisonnable après que l’abonné en a pris connaissance.
13.3 usenetdiscounter.com s’efforcera de répondre aux plaintes dans un délai raisonnable et de trouver une solution acceptable pour les deux parties.
Article 14 Responsabilité
14.1 usenetdiscounter.com n’est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du service, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de usenetdiscounter.com.
14.2 L’abonné est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du service et de tout contenu téléchargé ou partagé via celui-ci.
14.3 L’abonné garantit usenetdiscounter.com contre toute réclamation de tiers résultant de l’utilisation par l’abonné du service en violation des présentes conditions générales ou de la législation applicable.
Article 15 Droit applicable et litiges
15.1 Les présentes conditions générales sont régies par le droit néerlandais.
15.2 Tout litige découlant des présentes conditions générales ou de l’utilisation du service sera soumis à la juridiction compétente aux Pays-Bas.
Article 16 Dispositions finales
16.1 Si une disposition des présentes conditions générales est jugée invalide ou inapplicable, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions.
16.2 usenetdiscounter.com et l’abonné s’efforceront de remplacer toute disposition invalide par une disposition valide qui se rapproche le plus possible de l’intention initiale.
16.3 Les présentes conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre usenetdiscounter.com et l’abonné concernant le service et remplacent tous les accords antérieurs ou simultanés, qu’ils soient écrits ou oraux.
La politique d’utilisation acceptable de usenetdiscounter.com décrit l’utilisation acceptable de votre compte usenetdiscounter.com, explique ce que nous considérons comme un abus de nos services, et détaille les procédures que nous suivons pour enquêter sur les rapports d’abus.
Bien que nous souhaitions accorder toute la considération possible à nos membres, usenetdiscounter.com traitera rapidement et de manière décisive les cas d’abus manifeste de notre service, y compris la suspension des publications ou la résiliation du compte.
En vous inscrivant et/ou en utilisant votre compte usenetdiscounter.com, vous acceptez de respecter cette politique et de rester informé des changements, car cette politique peut changer à tout moment. Cette politique d’utilisation acceptable doit être considérée comme faisant partie des Conditions de Service de votre compte usenetdiscounter.com. Veuillez noter qu’en vous inscrivant, votre adresse e-mail peut être utilisée à des fins promotionnelles ou commerciales.
Politique d’utilisation raisonnable
usenetdiscounter.com souhaite que tous ses membres utilisent raisonnablement son service. À cette fin, usenetdiscounter.com peut restreindre l’utilisation déraisonnable des comptes illimités afin d’assurer le meilleur service possible à tous les membres. Le compte illimité de usenetdiscounter.com ne constitue pas une connexion dédiée. Si un membre semble ne pas être en mesure de maintenir une utilisation raisonnable du service, usenetdiscounter.com peut annuler, suspendre ou refuser de renouveler le service pour ce membre sans préavis. Il est de la seule discrétion de usenetdiscounter.com de déterminer ce qui constitue une utilisation déraisonnable.
Les comptes usenetdiscounter.com sont uniquement destinés à un usage individuel. Toute utilisation non individuelle, ou toute utilisation indistinguable d’une utilisation non individuelle, est interdite. Par exemple, les utilisations suivantes sont interdites :
Net Etiquette et abus
Chaque newsgroup peut être considéré comme une « communauté » distincte, où ceux qui utilisent régulièrement le newsgroup ont des normes sur ce qui est approprié et ce qui ne l’est pas. Ces normes peuvent varier d’un groupe à l’autre. De nombreux groupes ont des chartes et des FAQ écrites qui reflètent un consensus parmi ceux qui utilisent régulièrement le newsgroup. Vous devez toujours lire les messages dans un newsgroup pour apprendre ce qui est considéré comme approprié avant de poster dans ce newsgroup. Pour une liste des chartes et des FAQ sur divers sujets, assurez-vous de consulter www.usenetfaqguides.com.
Chez usenetdiscounter.com, nous souhaitons que chaque membre ait la meilleure expérience possible avec les newsgroups. Nous ne souhaitons cependant pas que cela se fasse au détriment des autres. Les newsgroups sont composés de personnes provenant de divers horizons. Lorsque vous communiquez avec des personnes sur les newsgroups, il est préférable de garder à l’esprit qu’il y a beaucoup d’autres personnes qui lisent ce que vous postez. Veuillez prendre en compte les points de vue et les sentiments de tous ceux qui pourraient lire vos messages et leur accorder la même considération et le même respect que vous aimeriez recevoir vous-même.
Publication
Lorsque usenetdiscounter.com reçoit des plaintes concernant des publications inappropriées ou abusives provenant de nos serveurs, nous prenons en compte les directives suivantes lors de l’enquête sur la publication. Une publication inappropriée ou abusive peut entraîner une suspension temporaire ou permanente de la publication sur le compte, ou la résiliation du compte.
Droits d’auteur
Presque tous les pays ont des lois sur les droits d’auteur. usenetdiscounter.com ne peut pas et ne passe pas en revue les informations circulant ou stockées sur notre système. Lorsque vous devenez membre de usenetdiscounter.com, vous acceptez de ne pas transférer ni stocker d’œuvres protégées par des droits d’auteur sur notre système sans la permission du titulaire des droits d’auteur.
Spam
Bien qu’il n’existe pas de définition précise et unique du spam, et qu’il y ait des opinions divergentes sur ce qui constitue du spam, nous prendrons en compte les éléments suivants lors de l’examen des plaintes :
Publication répétitive
Publier la même chose de manière répétée dans un ou plusieurs newsgroups sera généralement considéré comme du spam, quel que soit le contenu.
Publications commerciales
Les publications commerciales sont mal vues dans presque tous les newsgroups. La plupart des groupes n’acceptent pas les contributions d’entreprises ou de sites web commerciaux.
Publications promotionnelles
Promouvoir une entreprise, un site web ou une organisation sera généralement considéré comme du spam, dans presque tous les newsgroups. Cela peut même inclure l’invitation à visiter un site « personnel », « de service public » ou caritatif.
Groupes ‘À vendre’
La plupart des groupes avec « forsale » dans le nom du groupe sont destinés aux individus pour échanger des informations sur les articles qu’ils vendent ou souhaitent acheter. Beaucoup de ces groupes sont « locaux », c’est-à-dire limités à une zone géographique. La plupart de ces groupes n’acceptent pas les publications provenant d’entreprises ou concernant des articles à vendre sur un site d’enchères, comme eBay. Assurez-vous que vos publications dans ces groupes seront bien accueillies par ceux qui utilisent ces newsgroups.
Lettres en chaîne / Systèmes pyramides
Selon la loi américaine, les lettres en chaîne et les systèmes pyramides sont illégaux. Presque toutes les offres « gagner de l’argent rapidement », « devenir riche rapidement », et « marketing de réseau » tombent dans cette catégorie. Si vous êtes trouvé en train de publier cela dans les newsgroups, votre compte sera résilié.
Crossposting
Quelques newsgroups binaires, comme certains groupes de musique, encouragent les publications simultanées dans plusieurs groupes, tant que le contenu est approprié à chaque newsgroup. La majorité des groupes binaires et presque tous les groupes de texte, cependant, découragent toute forme de crossposting. Veuillez considérer qu’un fil dans un groupe de texte peut commencer de manière appropriée pour deux newsgroups, mais les réponses peuvent rapidement devenir « hors sujet » dans l’un des groupes.
Publication hors sujet
Presque tous les newsgroups ont un sujet déclaré ou une gamme acceptable de sujets pour les publications ou les discussions. Un mépris flagrant du sujet prévu dans un newsgroup sera considéré comme une publication abusive. Publier du contenu hors sujet en grande quantité ou avec une intention malveillante entraînera la résiliation immédiate du compte.
Trolling
Le trolling est la pratique consistant à inciter malicieusement d’autres utilisateurs d’un newsgroup à dévier du sujet déclaré du groupe. En d’autres termes, le trolling est une tentative d’irriter les autres pour les amener à se lancer dans une dispute ou un débat hors sujet. usenetdiscounter.com ne tolère pas le trolling et résiliera le service de ceux qui abusent du service de cette manière.
En-têtes modifiés
Falsifier les lignes d’en-tête pour obscurcir le serveur d’origine, attribuer une publication à quelqu’un d’autre, indiquer faussement l’approbation d’un modérateur ou faire en sorte qu’un message original ressemble à une réponse est un abus grave de notre service et entraînera la résiliation immédiate du compte.
Autres situations d’abus
L’équipe d’abus a une grande expérience des newsgroups, en tant qu’utilisateurs individuels, nous-mêmes. Cette vaste expérience nous permettra de parvenir à une détermination équitable dans des situations qui ne relèvent d’aucune des catégories explicites détaillées ci-dessus.
usenetdiscounter.com est très strict sur le spam.
Vous acceptez de ne pas faire de spam, et vous acceptez d’éviter toute forme de publication qui pourrait ressembler à du spam. S’il est déterminé que vous avez publié du spam via les serveurs de usenetdiscounter.com, des frais de nettoyage de 50 € par message de spam seront facturés, et votre compte sera résilié.
Rétention et Complétion
usenetdiscounter.com ne garantit aucun taux de rétention ou de complétion. Les taux de rétention et de complétion affichés sur le site web de usenetdiscounter.com sont des approximations basées sur les données actuelles. À mesure que le volume des publications sur Usenet augmente et diminue, la rétention de usenetdiscounter.com peut augmenter et diminuer en conséquence sans préavis.
Rapports d’abus
Les rapports d’abus peuvent être envoyés à abuse@usenetdiscounter.com
Nous ne pouvons pas traiter les incidents de spam ou d’autres abus à moins qu’ils n’aient été publiés via les serveurs de usenetdiscounter.com. Nous aurons besoin des en-têtes complets des articles pour enquêter sur tout rapport d’abus provenant de nos serveurs.
Lorsqu’un rapport d’abus valide concernant un membre de usenetdiscounter.com est reçu, notre équipe prendra des mesures immédiates, selon ce que nous jugerons nécessaire pour garantir que la publication du contenu abusif cesse.
Cela peut inclure la suspension de la publication sur le compte d’où proviennent les publications, en attendant l’enquête du rapport.
Si notre équipe constate qu’une personne s’est inscrite au service de usenetdiscounter.com dans le seul but d’abuser de notre service, le compte sera immédiatement résilié sans préavis ni remboursement.
D’autres plaintes seront examinées par notre équipe d’abus. Chaque membre de notre équipe d’abus prendra en compte les circonstances de la publication, le newsgroup auquel elle a été publiée, et le nombre de plaintes reçues concernant la publication. Dans certains cas, nous pourrions évaluer s’il y avait une intention malveillante apparente dans la publication abusive. En plus des autres facteurs, notre équipe évaluera si la publication en question est conforme au type de service que nous avons choisi d’offrir aux consommateurs.
Notre équipe d’abus fonctionne presque toujours sur la base d’un consensus. usenetdiscounter.com souhaite offrir un service flexible qui répondra aux besoins de nos membres. Nous ne souhaitons pas réguler ou censurer nos membres de quelque manière que ce soit. Cependant, nous ressentons une obligation d’encourager une utilisation appropriée de notre service et une utilisation correcte des newsgroups, pour le bénéfice mutuel de tous ceux qui les utilisent.
